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Marques déposées par l'association loi 1901 Solid'ere
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Passeport pour la DIVERSITÉ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Passeport pour la DIVERSITÉ
Solid'ere Association Loi 1901 Celine Gaschen – Directrice

Numéro de dépôt :
3538982
Date de dépôt :
12/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Passeport pour la DIVERSITÉ de Solid\'ere

Présentation de la marque Passeport pour la DIVERSITÉ

Déposée le 12 décembre 2007 par l'association loi 1901 Solid'ere auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Passeport pour la DIVERSITÉ »

Le déposant est l'association loi 1901 Solid'ere domicilié(e) 10 boulevard de la Tremouille,21000 DIJON - 21000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Solid'ere Celine Gaschen domicilié(e) 10 boulevard de la tremouille,21000 DIJON - 21000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Solid'ere a également déposé les autres marques suivantes : Passeport pour la DIVERSITE , solid'ere , QUINZAINE DE LA DIVERSITE


Solid'ere Association Loi 1901 Celine Gaschen – Directrice - 10 boulevard de la Tremouille,21000 DIJON - 21000 - France


Solid'ere Celine Gaschen - 10 boulevard de la tremouille,21000 DIJON - 21000 - France


Inscription le 14 mai 2008 - Rejet total n°473617 - Publication au BOPI 2008-05-14

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-03

Republication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Passeport pour la diversité ; mallette pedagogique destinee aux entreprises.